Dernier calendrier de l’avent “vie+50” pour le domaine public canadien?

Les 31 notules que vous découvrirez, jour après jour, du 1er au 31 décembre porteront en filigrane la charge de notre inquiétude et de notre réflexion autour de cette problématique.

Tasse de dafé fumantIl y a moins deux mois à peine, les Canadiens se réjouissaient d’apprendre que l’exemption culturelle canadienne serait maintenue dans le nouveau traité de libre échange nord-américain. Paradoxalement, cette exception ne s’appliquera pas à la durée du droit d’auteur. Le Canada s’engagerait donc à imiter l’Europe et les États-Unis en adoptant le modèle, aligné sur la propriété industrielle, de redevances à “vie+70 ans” au lieu de la norme internationale de “vie+50 ans” à laquelle le Canada restait fidèle jusqu’ici.
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Lancement du Calendrier de l’Avent du domaine public 2018!

Le Calendrier de l’Avent vous invite à découvrir à chaque jour un créateur ou une créatrice dont l’œuvre s’élèvera dans le domaine public en 2018.

Lancement 2018Tout au long du mois de décembre 20171, ce calendrier de l’Avent vous invite à découvrir à chaque jour un créateur ou une créatrice dont l’œuvre s’élèvera dans le domaine public en 2018.

Dès aujourd’hui, et chaque matin, une fenêtre s’ouvrira sur des auteur.e.s, des scientifiques, des artistes dont les œuvres entreront dans le domaine public à partir du 1er janvier 2018. Des amoureux du domaine public se retrouvent depuis trois ans pour les signaler, les célébrer et les rendre aux publics à qui ils appartiennent désormais.
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Les entrants dans le domaine public canadien en 2017

Le 1er janvier est la journée du domaine public et, à partir de cette date, les œuvres et les créations d’une nouvelle cohorte de créateur.ice.s deviennent accessibles librement en s’élevant dans le domaine public et en acquérant le statut de « patrimoine commun ». Voici une sélection des entrants dans le domaine public canadien en … Continuer la lecture de “Les entrants dans le domaine public canadien en 2017”

Le 1er janvier est la journée du domaine public et, à partir de cette date, les œuvres et les créations d’une nouvelle cohorte de créateur.ice.s deviennent accessibles librement en s’élevant dans le domaine public et en acquérant le statut de « patrimoine commun ».

Voici une sélection des entrants dans le domaine public canadien en 2017 : Alberto Giacometti (sculpteur), Kathleen Thompson Norris (écrivaine), Margaret Sanger (essayiste), Pierre Mercure (compositeur), Cluny MacPherson (inventeur), R.T.M Scott (écrivain), Robert F. Hill (cinéaste), Anna Langfus (écrivaine), Suzanne Césaire (écrivaine), Cécile Biéler (Butticaz) (ingénieure), Jean Hans Arp (peintre, sculpteur, poète), Geneviève Massignon (linguiste), Dantès Louis Bellegarde (politicien, historien, essayiste), Julie Rouart (Manet) (peintre), Bud Powell (musicien), Charles Thorson (illustrateur), Blodwen Davies (écrivaine), Jean-Yves Bigras (cinéaste), Frank O’Hara (poète et critique), Elizabeth Wyn Wood (sculptrice), Richmond P. Hobson (écrivain), André Breton (écrivain), Oswald Michaud (inventeur), Georges Duhamel (médecin, poète, écrivain), Colette Bonheur (chanteuse), Buster Keaton (cinéaste), Luitzen Egbertus Jan Brouwer (logicien), Joseph-Papin Archambault (écrivain), Ernest W, Burgess (sociologue), Octave Georges-Maris Bilodeau (écrivain), Anna Akhmatova (poétesse).

Le calendrier qui les célèbre

Depuis l’an dernier, le collectif du Café des savoirs libres célèbre tout au long du mois décembre une sélection de nouveaux créateurs dont les oeuvres accèdent au domaine public le 1er janvier. Chaque jour du mois le plus sombre, une porte s’ouvre à cette adresse : https://avent.savoirslibres.ca/ en révélant le profil d’un.e créat.eur.trice dont l’oeuvre est appelée à entrer dans le domaine public canadien et à devenir un trésor du patrimoine commun que l’on peut partager, ré-utiliser, remixer librement.

Ce projet de calendrier de l’avent qui sert de dispositif de célébration du domaine public a été développé par le collectif français SavoirCom1 d’après une idée de Julien Dorra. À cette occasion, nous faisons, conjointement et pédagogiquement, résonner les différences de droit en vigueur au Canada et en France.

Si l’on considère sa législation, le Canada appartient à la catégorie des pays dits «vie+50», qui concernent la plupart des citoyens du monde, où les droits expirent 50 ans après la mort de l’auteur. Depuis le 1er janvier 2017, les œuvres des auteur(e)s/créateurs/trices de ces pays qui sont morts en 1966, sont entrées dans le domaine public – sauf exception.

La France appartient à la catégorie des pays «vie+70», nos homologues ont plutôt cherché des entrants morts en 1947. Cela donne lieu à des situations curieuses. Par exemple, on retrouve désormais André Breton ou Anna Langfus libéré.e.s chez nous, mais qui attendront leur tour, pour vingt ans encore (au moins) en France. On peut consulter sur Wikipédia, la liste des durées du droit d’auteur par pays.

Les motivations qui supportent nos efforts et notre engagement dans la valorisation du domaine public sont exprimées et expliquées dans cette Joie de la Parisienne libérée, une joie dont la contagion est globale.

De ce côté de l’Atlantique, le cortège des 31 auteur.e.s/créateur.rice.s qui ont été révélé.e.s ont été choisi.e.s à partir d’un jeu de contraintes : rechercher d’abord des candidats québécois et canadiens, équilibrer les hommes et les femmes, les personnes de couleur, considérer la portée significative de l’oeuvre, la francophonie, le continent américain.

Extraite dans un ensemble plus grand, la sélection reflète nos intérêts, mais surtout notre capacité à trouver les entrants, une capacité qui intègre aussi le souci d’atténuer les mécanismes préférentiels favorables aux cultures dominantes et aux privilégiés. Ce n’est pas une tâche facile, malgré toutes nos bonnes intentions, et si je peux consacrer un autre article aux misères de la recherche, de la sélection, de la foire aux questions légalistes, je reviendrai sur certains aspects troublants de ce projet moins simple à conduire que ses dehors souriants et ludiques ne veulent bien le laisser paraître.

Les nouveautés

Cette année a été l’occasion d’introduire quelques nouveautés dans nos pratiques en atelier. Même si nous avons fait appel à Bibliothèque et Archives Canada (BAC) et, surtout, à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) pour nous aider à repérer des entrants, c’est d’abord grâce à l’apport de Wikidata, la base de données libre regroupant les données des projets de la fondation Wikimédia, que nous avons pu constituer la liste des élu.e.s. Ce recours à Wikidata constitue un exemple patent d’utilisation des données ouvertes sur le web au service de la culture, des connaissances et de la mémoire.

Ensuite, plusieurs des notules ont été produites en liaison avec la plate-forme de Wikipédia. Cela signifie que nous avons créé de toute pièce des articles dans Wikipédia lorsqu’ils n’existaient pas (Blodwen Davies, Octave George-Marie Bilodeau, Oswald Michaud, etc.) ; dans d’autres cas, nous avons traduits des articles (Kathleen Norris Thompson), ou encore nous les avons bonifiés. L’objectif était contribuer aux articles de Wikipédia pour que le fruit de notre travail bénéficie au plus grand nombre et fasse croître le domaine des biens communs. Cette collaboration a culminé par la promotion sur la page Facebook de Wikimédia Canada des notules publiées tout au long du mois.

De plus, lorsqu’il n’était pas possible de trouver une photo libre de droit pour illustrer un entrant, notre collègue François Charbonnier a créé une illustration les représentant à partir des images à notre disposition. C’était aussi une manière d’attirer l’attention sur la fragilité de notre mémoire et de ranimer quelques oeuvres en mêmes que quelques visages.

Nous avons réussi à recruter quelques spécialistes disciplinaires. Enfin, nous avons été plus rigoureux dans l’utilisation des logiciels libres pour la gestion interne du calendrier.

Nous aurions voulu ajouter les journaux de l’année (qui tombent aussi dans le domaine public) en fouillant les hauts-faits de l’année 1966 mais le temps nous a manqué.

Un grand absent de notre récolte (et un regret collectif) : Walt Disney. L’oeuvre de ce créateur est cadenassée dans un tel labyrinthe juridique qu’il nous semblait impossible d’avoir une prise quelconque sur son legs dans le contexte qui nous intéressait. Il est à cet égard assez ironique de constater que Charles Thorson, un Manitobain d’origine et qui figure dans la cuvée du calendrier de cette année, a dessiné pour les studios d’animation de Disney, de même que M.G.M. et Warner Brothers, puis Fleischer Studios. Il a prêté son talent pour illustrer des figures aussi légendaires que Bugs Bunny, Popeye, Elmer Fudd, Raggedy Ann et Andy… Que reste-t-il de son héritage en termes de biens communs… ?

À l’an prochain ! Ou même avant…

Note : une autre version de cet article est parue sur Bibliomancienne et sur Voir.

Source de l’image : Calendrier de l’avent du domaine public 2016, https://avent.savoirslibres.ca/2016/oswald-michaud/, illustration d’Oswald Michaud par François Charbonnier, licence : cc-by-sa.