Le Calendrier de l’Avent du domaine public de retour pour son 5e anniversaire!

Hommes au travail, 1943 (domaine public)
Ouvriers au travail sur Bleury et Ste-Catherine (1943), par Conrad Poirier (domaine public).

Le Calendrier de l’Avent du domaine public est de retour pour une cinquième année! Le cortège des entrantes et des entrants dont les créations entreront dans le domaine public en 2020 se prépare fébrilement en coulisse. Nous les adoptons, souvent au hasard, et après quelques coups de plumeau et deux ou trois clics1; nous les redécouvrons dans toute leur splendeur sous le réconfortant soleil du désoubli, pour notre plus grand plaisir et le vôtre.

Chaque jour du mois de décembre, un nouvel entrant ou une nouvelle entrante sera révélé(e), des informations sur leurs œuvres libérées nous invitant à reprendre le fil de cette grande conversation que notre ingrate mémoire, s’étiolant, avait nonchalamment interrompue.

Le domaine public rassemble l’ensemble des œuvres de l’esprit pour lesquelles les droits d’auteur et d’autrice sont expirés. Au Canada, l’expiration des droits se produit 50 ans après la mort du créateur ou de la créatrice. En vertu de ces termes, les œuvres deviennent librement accessibles et il est désormais possible de les partager, de les copier ou remixer sans demander d’autorisation ni payer de redevance. Ces sont des communs et des trésors patrimoniaux. Malheureusement, ces conditions juridiques qui prévalent actuellement pourraient ne pas subsister très longtemps. L’initiative du Calendrier pourrait donc tirer à sa fin.

Dans le rétroviseur

Dans les circonstances, nous avons décidé de souligner avec faste le cinquième anniversaire de ce projet fou en célébrant, aux côtés des nouveaux entrant(e)s, cinq figures de femmes dont les œuvres appartenaient déjà au domaine public canadien avant l’existence du Calendrier2.

À cette sélection canadienne dans le rétroviseur, nous avons ajouté une autrice américaine et une artiste mexicaine pour faire un clin d’œil à l’accord commercial Canada-États-Unis-Mexique dont les nouvelles conditions sont susceptibles d’entraîner la prolongation de la durée du droit d’auteur au Canada — en compromettant du même coup l’équilibre entre le droit d’auteur et celui des usagers et usagères tel qu’il est établi au Canada depuis plusieurs décennies.

L’aventure du Calendrier se déroule en parallèle avec celle de nos collègues français. La célébration conjointe des communs du domaine public met ainsi de l’avant, notamment et jusqu’à ce jour, le décalage entre les pays « vie+50 » et « vie+70 » pour en faire un exercice pédagogique.

Bref, ça commence demain:

Pleins feux sur les entrant(e)s du domaine public canadien!

Lancement des deux livres libres pour la Journée du livre et du droit d’auteur

Page du roman "Le Survenant" (détail)À l’occasion de la Journée du livre et du droit d’auteur le 23 avril prochain, et pour célébrer la diversité des pratiques d’écriture et de lecture ainsi que des licences qui les encadrent, le Café des savoirs libres lancent deux nouveaux epubs !

Ces livres en format libre ont été écrits par deux autrices emblématiques de la littérature nationale dont les œuvres se sont élevées dans le domaine public canadien en 2019 : Germaine Guèvremont et Margaret Duley – et qui ont été présentées dans le dernier Calendrier de l’Avent du domaine public.

Ce lancement est aussi celui d’un projet éditorial éducatif porté par le Café des savoirs libres visant à publier quelques titres par année à l’enseigne d’une collection consacrée à la création, au partage et à valorisation des communs de la littérature. Bonne lecture de la part des Éditions du CSL !

Dernier calendrier de l’avent “vie+50” pour le domaine public canadien?

Les 31 notules que vous découvrirez, jour après jour, du 1er au 31 décembre porteront en filigrane la charge de notre inquiétude et de notre réflexion autour de cette problématique.

Tasse de dafé fumantIl y a moins deux mois à peine, les Canadiens se réjouissaient d’apprendre que l’exemption culturelle canadienne serait maintenue dans le nouveau traité de libre échange nord-américain. Paradoxalement, cette exception ne s’appliquera pas à la durée du droit d’auteur. Le Canada s’engagerait donc à imiter l’Europe et les États-Unis en adoptant le modèle, aligné sur la propriété industrielle, de redevances à “vie+70 ans” au lieu de la norme internationale de “vie+50 ans” à laquelle le Canada restait fidèle jusqu’ici.
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